Lors de la validation du club de Nantes par la commission fédérale d’appel, cette dernière a renvoyé le club devant la CNSCG pour fixation des mesures d’encadrement du club et des éventuelles sanctions à prononcer.
A l’issue de sa réunion du 12 septembre, la CNSCG a décidé de sanctionner le club d’un retrait de douze (12) points dont trois (3) avec sursis au classement du championnat de France de Division 1 pour la saison 2024 – 2025 ainsi que d’une pénalité financière de 7.000 euros dont 3.500 euros avec sursis. Ces sanctions sont motivées par le non-respect de l’article 12.11 (non-respect de la/les mesures d’encadrement) du règlement CNSCG.
Le club de Nantes dispose d’une semaine pour faire appel.
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