Wasquehal : déjà validé ** Le club de Briançon (société) a été sanctionné d’un retrait de trois points avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 17 juillet 2018. Cette décision est susceptible d’appel.
*** Le club de Gap (société) a été sanctionné d’un retrait de trois points ferme pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 12 juillet 2019. Cette décision est susceptible d’appel.
**** Le club de Tours a été sanctionné d’un retrait de six points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 19 juillet 2019. Cette décision est susceptible d’appel.